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Marques déposées par BRAND France
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C'EST POUR QUAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'EST POUR QUAND
BRAND France

Numéro de dépôt :
1636464
Date de dépôt :
26/10/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/2000
C\'EST POUR QUAND de BRAND France

Présentation de la marque C'EST POUR QUAND

Déposée le 26 octobre 1990 par BRAND France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C'EST POUR QUAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRAND France, domicilié(e) 308 avenue Elie Vignal, 69300 CALUIREMOGE Agnès,13 rue de l'Annonciade, 69001 LYON - France.

La marque C'EST POUR QUAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'EST POUR QUAND est expirée depuis le 26 octobre 2000.

BRAND France a également déposé les autres marques suivantes : WOMEN'S NEWS POUR LES FEMMES, TOUTE LA MODE DU 44 AU 56 , ELEVATIQUE , W.N.S. , PLANCHON


BRAND France - 308 avenue Elie Vignal, 69300 CALUIREMOGE Agnès,13 rue de l'Annonciade, 69001 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

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